- remède par interdiction
- injunctive relief
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
remède par interdiction
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FEMME — LES DISCOURS et les savoirs qui prennent la femme ou le féminin pour objet paraissent d’abord remarquablement anhistoriques et même quasi immuables: des premières représentations médicales du corps aux théories les plus subtiles de la… … Encyclopédie Universelle
ENTENTES ET CARTELS — Il y a entente lorsque deux ou plusieurs entreprises s’associent, par contrat ou sans contrat, dans un but déterminé, pour une opération particulière ou pour une période donnée, tout en conservant leur autonomie juridique. Le cartel est une forme … Encyclopédie Universelle
Hépatoscopie — Modèle de foies en argile issus de Syrie L hépatoscopie[1] ou hépatomancie (voir aussi : extispicine [2] … Wikipédia en Français
Accusation de crime rituel contre les Juifs — L accusation de crime rituel à l encontre des Juifs (hébreu : עלילת דם ’alilat dam « accusation de sang ») est une allégation antijuive ou antisémite selon laquelle les Juifs assassineraient des enfants non juifs à des fins… … Wikipédia en Français
trouver — [ truve ] v. tr. <conjug. : 1> • fin XIIe; truver 1080; lat. pop. °tropare « composer (un air, un poème) » (cf. troubadour), puis « inventer, découvrir » (cf. lat. médiév. contropare → controuvé) I ♦ 1 ♦ Apercevoir, rencontrer, toucher (ce… … Encyclopédie Universelle
Mercure (chimie) — Pour les articles homonymes, voir Mercure. Mercure Or ← Mercure → … Wikipédia en Français
Calloet-Kerbrat — Gabriel Calloet Kerbrat Gabriel Calloet de Querbrat (ou Calloet Kerbrat, selon l orthographe bretonne qu il utilise parfois), né à une date inconnue, entre 1616 et 1620[1] à Kerbrat en Servel, actuellement dans la commune de Lannion (Côtes d… … Wikipédia en Français
Gabriel Calloet-Kerbrat — Gabriel Calloet de Querbrat (ou Calloet Kerbrat, selon l orthographe bretonne qu il utilise parfois), né à une date inconnue, entre 1616 et 1620[1] à Kerbrat en Servel, actuellement dans la commune de Lannion (Côtes d Armor) et décédé après 1688 … Wikipédia en Français
